Liste des questions/réponses du thème

188 - Comment traiter, dans le calcul réglementaire sur un logiciel d’application, une génération qui ne fait pas partie du projet de construction ou de rénovation, mais qui alimente un ou des bâtiments de ce projet ? (mise à jour le 12/12/2012)

192 - Comment traiter, dans le calcul réglementaire sur un logiciel d’application, une génération appartenant à une opération de construction ou de rénovation dans un cas mixte ? (mise à jour le 12/12/2012)

247 - Comment traiter un projet dont certains locaux sont de catégorie CE1 et d'autres CE2 ? (8 Avril 2013)

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