Les économies d'énergie dans le bâtiment
Bâtiments neufs - Bâtiments Existants
L'ensemble des dispositifs pour améliorer la performance énergétique des bâtiments
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FAQ & REX
Les 20 questions les plus consultées
1
Les bâtiments exemptés de DPE
2
Dans le calcul de la SHON-RT, doit-on déduire la surface de plancher des combles et sous-sols dont la hauteur est inférieure à 1,80 m ?
3
Suis-je concerné par la réglementation thermique ?
4
Quelles sont les modalités d’application de la réglementation thermique pour des travaux dans le cadre d’un changement de destination d’un bâtiment existant ou d’une partie de bâtiment existant (09 juillet 2013) ?
5
Quels débits d'air doit on retenir pour le calcul du Bbio ? (mise à jour le 19 avril 2019)
6
Quels sont les types de baies à prendre en compte pour le respect des exigences de l'article 20 de l’arrêté du 26 octobre 2010 (surface des baies) (09 juillet 2013) ?
7
Comment est défini un logement traversant (mise à jour 19 septembre 2013) ?
8
Quelle réglementation est applicable aux travaux de destruction/reconstruction réalisés sur des bâtiments existants ? (mise à jour 6 février 2014)
9
Est-on obligé de passer par un bureau d'étude pour faire un calcul de C ?
10
Comment prendre en compte les différentes surfaces des volumes intérieurs considérés comme chauffés dans la RT 2012 ? (mise à jour le 8 juin 2015)
11
Quelles sont les sanctions en cas de non respect de la réglementation thermique ?
12
La réglementation thermique est-elle contrôlée ?
13
Suis-je concerné par la réglementation thermique des bâtiments existants ?
14
Quelles sont les modalités d'application de la réglementation thermique pour un bâtiment qui, ultérieurement au dépôt de la demande de permis de construire a fait l’objet d’un permis de construire modificatif ? (15 Mai 2013)
15
Qu’est-ce que du vitrage peu émissif, du vitrage à isolation renforcée (VIR) ?
16
Quelle est la définition de la surface de façade disponible ? (mise à jour le 8 juin 2015)
17
Quelles sont les personnes mises en cause en cas de non respect de la RT ?
18
Comment est défini un logement traversant ?
19
Dans les bâtiments collectifs d'habitation, quelles sont les parties communes soumises à la RT2012 ? (28 février 2013)
20
Quels documents sont nécessaires pour appliquer la réglementation thermique 2005 ?