Liste des questions/réponses du thème
Bâtiments neufs
RT 2005 et Labels
Modalités/Domaine d'application
59 - Quelles sont les modalités d'application de la RT2005 pour un bâtiment dont le permis de construire aurait été déposé avant le 1er septembre 2006 mais pour lequel un permis de construire modificatif aurait été déposé après le 1er septembre 2006 ?
145 - Comment répartir la production électrique de panneaux photovoltaïques sur une opération composée de plusieurs bâtiments ?
171 - Comment sont pris en compte, dans le calcul RT2005, les locaux de petite taille à usage différent des usages majoritaires du bâtiment ?
208 - Dans une opération mixte rénovation / neuf contenant une zone à usage de restauration dont une partie des locaux est située dans l’extension neuve et l’autre partie dans le bâtiment existant, comment sont prises en compte les consommations d’ECS du restaurant ? (modifiée le 26 Février 2015)
212 - Un bâtiment soumis pour une partie à la RT 2005 et pour une autre partie à la RT 2012, doit-il appliquer la RT idoine pour chaque partie de bâtiment ?
231 - Peut-on prendre en compte une production électrique photovoltaïque non située sur le bâtiment faisant l'objet de l'étude dans le calcul du Cep? (28 février 2013)
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