Liste des questions/réponses du thème

1 - Suis-je concerné par la réglementation thermique ?

3 - Le coefficient C sera t il demandé le jour de la demande du permis de construire ?

4 - Quels documents sont nécessaires pour appliquer la réglementation thermique 2005 ?

5 - La RT2005 interdit-elle de refroidir certains locaux ?

6 - Comment appliquer la règles du Cmax pour l'habitat en altitude ?

7 - Est-on obligé de passer par un bureau d'étude pour faire un calcul de C ?

8 - Les réglementations thermiques, acoustiques, incendie, sismiques sont parfois difficiles à concilier, voire incompatibles. Que dois-je faire ?

9 - Comment sont déterminés les coefficients de conversion en énergie primaire, notamment pour le bois et l'électricité photovoltaïque ?

10 - Quelle est la définition de bâtiment à usage d'habitation ?

11 - Est-ce que la production d’électricité à partir de systèmes photovoltaïques est prise en compte dans le calcul de la consommation pour la vérification du Cepmax ?

12 - Dans le cas d’un lotissement comportant plusieurs maisons individuelles alimentées en eau chaude par un micro-réseau avec une chaufferie bois et appoint autre énergie, est-ce qu’on doit respecter les exigences du Cepmax ?

13 - Comment faire la comparaison avec le Cepmax dans le cas d’un bâtiment à la fois d’habitation et autre, exemple Immeuble avec commerce au rdc (Art 9 - 2°) ?

14 - Comment faire la comparaison avec le Cepmax dans le cas d’un bâtiment d’habitation ayant des systèmes alimentés par différents types d’énergies (Art 9 et Art 37) ?

51 - Faut-il avoir une certification ou un agrément quelconque pour effectuer le calcul règlementaire ?

53 - Est-ce que les piscines sont soumises à la RT 2005 ?

57 - Où puis-je consulter et me procurer la liste des gardes fous pour les constructions neuves dans le cadre de la RT2005?

64 - Dans le cas d’une cuisine professionnelle avec communication aéraulique avec la salle de restauration, quels sont les débits à appliquer pour le calcul de C pour la RT 2005 ?

197 - Quelle est la définition d'un produit "certifié" au sens de la réglementation thermique ? (mise à jour le 27 mars 2015)

206 - Dans le calcul de la SHON-RT, doit-on déduire la surface de plancher des combles et sous-sols dont la hauteur est inférieure à 1,80 m ?

215 - Suivant l'arrêté du 24 mai 2006 les hôtels peuvent être en catégorie CE1 quel que soit leur nombre d’étoiles. Or un arrêté du 23 décembre 2009 fixe les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme. Cet arrêté impose de climatiser les chambres des hôtels 4* et plus et le restaurant des hôtels 5*.

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