Liste des questions/réponses du thème

219 - Comment répartir la production électrique de panneaux photovoltaïques sur une opération composée de plusieurs bâtiments ?

220 - Précisions sur la prise en compte des bâtiments Foyer de Jeunes Travailleurs, Cité Universitaire, EPAD et EPAHD dans le cadre de la RT2012 (mise à jour le 8 Juin 2015)

230 - Peut-on prendre en compte une production électrique photovoltaïque non située sur le bâtiment faisant l'objet de l'étude dans le calcul du Cep? (28 février 2013)

233 - Quelle est la définition de bâtiment à usage d'habitation dans la RT2012 ? (28 février 2013)

248 - Quelle réglementation est applicable aux travaux d’aménagement de combles ? (19 avril 2013)

256 - Comment appliquer la RT 2012 en cas d'extension d'un bâtiment existant ? (mise à jour 27/03/2015)

266 - Pour les petites extensions, quelle surface prendre en compte quand le bâtiment existant ne comporte pas de SHONRT (9 Octobre 2013) ?

269 - Comment traiter, du point de vue du calcul et des exigences réglementaires de la RT2012 un logement de fonction isolé, situé dans un bâtiment tertiaire (bâtiment d’enseignement ou bâtiment industriel par exemple) ? (31 août 2017)

279 - Un permis de construire modificatif, pour lequel le permis initial a été déposé après l’entrée en vigueur de la RT2012, doit-il faire l’objet de la réalisation d’une nouvelle attestation de prise en compte de la réglementation thermique ? (5 mai 2014)

287 - Comment prendre en compte les salles de conférences dans le cadre de la RT2012 ? (29 août 2014)

288 - Comment sont pris en compte, dans la réglementation thermique 2012, les bâtiments à usage autre que d’habitation livrés sans équipement de chauffage et/ou de refroidissement pour tout ou partie du bâtiment concerné ? (29 août 2014)

305 - L’article 20 de l’arrêté du 26 octobre 2010 impose, pour les bâtiments à usage de maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation, une surface minimale totale de baies. Dans le cas des bâtiments à usage de logements collectifs, cette exigence doit-elle être respectée logement par logement, ou pour l’ensemble du bâtiment ? (mise à jour 27/03/2015)

311 - Dans une opération mixte rénovation / neuf contenant une zone à usage de restauration dont une partie des locaux est située dans l’extension neuve et l’autre partie dans le bâtiment existant, comment sont prises en compte les consommations d’ECS du restaurant ? (26 Février 2015)

314 - Comment justifier l’alimentation à plus de 50% d’un réseau de chaleur par une énergie renouvelable ou de récupération pour le respect du recours aux énergies renouvelables dans les maisons individuelles ou accolées? (27 mars 2015)

331 - Dans quelle catégorie (CE1 ou CE2) classer les locaux aveugles dans les bâtiments à usage tertiaire (31/08/2017) ?

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