Liste des questions/réponses du thème
Procédure du Titre V
Réseaux de chaleur
286 - À quoi sert le titre V réseaux de chaleur/froid (RCU) et dans quelles conditions puis-je déposer un dossier ?
297 - La modulation McGES accordée aux bâtiments RT2012 en cas de raccordement à un réseau de chaleur/froid vertueux (voir l’article Réseaux de chaleur et RT2012) est-elle utilisable par un bâtiment RT2012 dans le cas où le nouveau réseau met en place une chaufferie provisoire (type chaufferie mobile au fioul) pendant une certaine durée avant d’évoluer en réseau vertueux (lorsque le nombre de bâtiments créés est suffisant) ? Autrement dit, faut-il rentrer les caractéristiques du réseau vertueux ou celles du réseau temporaire dans les études thermiques d’un bâtiment RT2012 ? (5 Novembre 2014)
299 - Quelles sont les méthodes existantes de valorisation de la cogénération dans le cadre de la procédure Titre V ? (12 décembre 2014)
300 - Comment sont traités les réseaux de chaleur dits "interconnectés" dans la procédure Titre V ? (12 décembre 2014)
301 - Qu'entend-t-on par réseau déconnecté et quel est son traitement vis-à vis de la procédure Titre V réseaux de chaleur ? (12 décembre 2014)
302 - Un bâtiment RT2012 alimenté en partie par un réseau de chaleur ou de froid a-t-il droit à la modulation McGES ? (12 décembre 2014)
303 - Est-il possible de faire un titre V réseaux de chaleur/froid pour un réseau de froid rafraîchissant des bâtiments qu’en cas de canicule ? (12 décembre 2014)
304 - Qu’est-ce qu’un réseau de chaleur/froid et qu’est-ce qu’un réseau technique ? (16 décembre 2014)
310 - Lorsque le contenu CO2 d’un réseau de chaleur ou de froid est présent à la fois dans l’arrêté DPE et dans la liste des contenus CO2 agréés par le titre V réseaux lequel faut-il prendre en compte dans les études RT2012 d’un bâtiment ? (5 Février 2015)
316 - Quelle est la classe d’un réseau de chaleur ou de froid avec un contenu CO2 égal à 50 ou 100 g/kWh ? (23 Juin 2015)
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